INFORMATIONS LÉGALES
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur, à la direction de la publication, à l’hébergement et aux conditions d’utilisation du site Pont de Mer Humanitaire.
Cette page identifie les responsables du site, précise les règles applicables aux contenus publiés et indique les voies de contact utiles pour toute question ou tout signalement.
RÉFÉRENCE
Identifier clairement le responsable du site.
Pont de Mer Humanitaire est une association française régie par la loi du 1er juillet 1901. RNA : W294013670 · SIRET : 102 440 484 00016. Siège social : 3 impasse Deyrolle, 29900 Concarneau, France.
Pour toute question relative au site ou à l’association, écrivez à contact@pontdemerhumanitaire.org.
RESPONSABLES ET PRESTATAIRE
Qui édite, publie et héberge le site ?
Chaque fonction est distinguée afin que l’utilisateur sache qui porte la publication du contenu et quel prestataire assure l’infrastructure technique.
Éditeur
Pont de Mer Humanitaire
Association loi 1901
L’association Pont de Mer Humanitaire, enregistrée sous le RNA W294013670 et le SIRET 102 440 484 00016, est l’éditrice du présent site. Son siège social est établi à Concarneau, en France.
Direction de la publication
Mme Emna TINARD
Secrétaire générale
La direction de la publication est assurée par Mme Emna TINARD, Secrétaire générale de l’association Pont de Mer Humanitaire.
Hébergement
Hostinger International Ltd.
Infrastructure technique
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Site du prestataire : www.hostinger.fr.
Coordonnées de l’éditeur
3 impasse Deyrolle · 29900 Concarneau
France
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01 · Propriété intellectuelle
Les textes, images, vidéos, graphismes, logos et icônes sont protégés et appartiennent à l’association, à leurs auteurs ou à leurs titulaires respectifs. Toute reproduction ou adaptation nécessite l’autorisation préalable du titulaire, hors exceptions légales et contenus expressément proposés sous une licence différente.
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L’association apporte un soin raisonnable à l’exactitude des informations publiées, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ni la disponibilité continue du service. Les informations du site ne constituent pas une décision médicale, administrative ou juridique et ne garantissent ni évacuation, ni visa, ni admission, ni prise en charge.
03 · Données personnelles
La collecte et l’utilisation éventuelles de données personnelles sont expliquées dans une politique distincte. Celle-ci précise notamment les finalités, les droits des personnes, les durées de conservation et les coordonnées utiles.
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Signaler une erreur ou une atteinte à un droit.
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